Mise en garde de l’Autorité devant les risques associés aux cryptoactifs
Devant la frénésie spéculative actuelle vis-à-vis des cryptomonnaies ou autres cryptoactifs, l’Autorité des marchés financiers (l’«Autorité ») met à nouveau en garde les Québécois à l’égard des risques excessivement importants qui y sont associés.
Les premières émissions de cryptoactifs ou jetons, communément appelés « ICO » (Initial coin offering) sont des formes d’investissement à très haut risque, hautement volatil et qui évoluent dans un environnement propice à la manipulation et à la fraude.
L’Autorité tient à préciser que la création de jetons est facilement accessible d’un point de vue technologique et leur mise en marché sur certaines plateformes d’échange décentralisées se fait tout aussi facilement, sans aucune intervention ou autorisation d’une tierce partie. Par exemple, un grand nombre de ICOs sont lancés sur Ethereum, une chaîne de blocs décentralisée (blockchain), ouverte à tous et dont l’utilisation ne fait l’objet d’aucun contrôle. Il est très facile de trouver sur le web des sites qui expliquent comment créer de tels jetons et comment les rendre disponibles pour négociation sur la chaîne de blocs en quelques minutes.
Cette situation favorise ainsi la prolifération sur le web de nombreux jetons dont les promoteurs laissent parfois miroiter des rendements faramineux issus d’un projet d’investissement. Ces jetons sont souvent disponibles à partir de plateformes décentralisées et opérant automatiquement sans intervention humaine. C’est le cas, entre autres, de la plateforme Uniswap. L’Autorité et son équipe de cybersurveillance déploient des efforts soutenus pour tenter de détecter en amont les projets à caractère frauduleux. Mais en raison de l’immensité du web et de l’utilisation des réseaux sociaux, notamment des applications de messageries instantanées qui permettent la mise en place de groupes privés d’échanges et de discussion, il est souvent impossible pour les régulateurs de pouvoir intervenir de façon préventive.
Rappelons que tout individu ou entreprise qui projette de lever des capitaux par l’entremise des cryptoactifs doit respecter les exigences prévues à la réglementation relative aux valeurs mobilières ou aux instruments dérivés. Sans cela, la démarche pourrait être illégale et l’individu ou l’entreprise pourrait s’exposer à des poursuites et des sanctions. L’Autorité demande donc à ceux qui planifient une première émission de cryptoactifs ou de jetons de s’informer de leurs obligations légales et de s’assurer de respecter la réglementation en vigueur.
Rappelons également que les entreprises ou les individus qui opèrent des plateformes permettant la négociation de cryptoactifs qui sont des titres ou des dérivés, ou encore des droits contractuels ou des droits sur des cryptoactifs sous-jacents, comme le bitcoin ou l’ether, sont également assujettis à la réglementation relative aux valeurs mobilières ou aux instruments dérivés. Là encore, toute entreprise ou individu qui contrevient à la réglementation pourrait s’exposer à des poursuites et des sanctions.
En conclusion, l’Autorité tient à réitérer son appel à la plus grande prudence face aux cryptomonnaies, et plus particulièrement auprès des jeunes dont plusieurs semblent actuellement attirés par des projets qui font miroiter des profits importants et rapides. Malheureusement, il s’agit trop souvent d’un stratagème frauduleux ou, au mieux, d’un investissement excessivement risqué.
L’Autorité des marchés financiers est l’organisme de réglementation et d’encadrement du secteur financier du Québec.
