Visite de la Cour suprême à la Ville de Québec
Message du juge en chef
Bonjour, mon nom est Richard Wagner, juge en chef de la Cour suprême du Canada.
Nous sommes dans la salle d’audience de la Cour suprême à Ottawa, où les juges entendent et décident des causes portant sur des questions juridiques très importantes pour le pays. Comme c’est le cas dans tous les autres tribunaux à travers le Canada, le public est invité à visiter la Cour et à venir participer à notre système de justice en assistant à une audience.
Cela dit, il va de soi que ce n’est pas tout le monde qui a la possibilité de venir à Ottawa. Voilà pourquoi je suis ravi de vous informer qu’à la mi-septembre, la Cour suprême se rendra à Québec pour y entendre deux affaires importantes. Nous allons également rencontrer des étudiants et étudiantes de niveaux universitaire et secondaire, ainsi que des membres de la communauté juridique, en plus d’accueillir le public lors d’un événement spécial.
Ce sera la seconde fois, au cours de sa longue histoire, que la Cour entendra des affaires à l’extérieur d’Ottawa. Une des priorités que je me suis fixées est de faire en sorte de rendre la Cour suprême du Canada encore plus ouverte et plus accessible pour vous. Puisqu’en cela, cela améliore la confiance des citoyens dans les tribunaux et ses juges. En effet, en 2019, la Cour a effectué une visite très fructueuse à Winnipeg au Manitoba. Mes collègues et moi avons rencontré des Manitobaines et des Manitobains, et échangé avec eux.
Pour en apprendre davantage sur cette occasion unique et sur la façon d’y participer, je vous invite à visiter le site Web de la Cour. Je vous encourage également à suivre la Cour sur les médias sociaux, y compris sur son récent compte Instagram.
Au nom de l’ensemble de la Cour, permettez-moi de vous souligner que nous espérons avoir l’occasion de vous rencontrer lors de notre visite. L’invitation est lancée. On se voit à Québec en septembre!
Pour information : vistez le https://www.scc-csc.ca/court-cour/events-evenements/quebec2022/index-fra.html
Les 14 et 15 septembre prochains, la Cour suprême du Canada entendra deux appels à Québec et vous êtes invités à y assister. Grâce à la générosité de la Cour supérieure du Québec, les deux affaires seront entendues dans la grande salle d’audience du palais de justice.
Affaires
Audience au palais de justice de Winnipeg (Cour d’appel du Manitoba) en 2019Sa Majesté le Roi c. Pascal Breault
Audience du 14 septembre 2022 (Diffusion Web en direct dès 9 h 30) | En appel de la Cour d’appel du Québec
Janick Murray-Hall c. Procureur général du Québec
Audience du 15 septembre 2022 (Diffusion Web en direct dès 9 h 30) | En appel de la Cour d’appel du Québec
Instructions pour entrer au palais de justice de Québec
La Cour suprême du Canada entendra deux affaires dans la salle d’audience 4.01, située au 4e étage du palais de justice de Québec.
Sa Majesté le Roi c. Pascal Breault sera entendue le 14 septembre 2022 à 9 h 30.
Janick Murray-Hall c. Procureur général du Québec doit être entendue le 15 septembre 2022 à 9 h 30.
Le palais ouvre à 7 h 30 du lundi au vendredi et il est accessible par l’entrée principale qui se trouve du côté du boulevard Jean-Lesage (côté est de l’édifice).
À noter qu’il y a un stationnement (payant) qui est attenant au palais de justice et qui communique avec l’édifice.
Palais de justice de Québec, Édifice Marc-André-Bédard, 300, boulevard Jean-Lesage, Québec (Québec), G1K 8K6
Le saviez-vous?
Trois des neuf juges de la Cour doivent provenir du Québec. Traditionnellement, trois autres juges proviennent de l’Ontario, deux de l’ouest et un du Canada Atlantique.
Les trois juges du Québec siégeant présentement à la Cour suprême du Canada sont :
- Le très honorable Richard Wagner, juge en chef
- L’honorable Suzanne Côté
- L’honorable Nicholas Kasirer
La registraire actuelle de la Cour, madame Chantal Carbonneau, est originaire du Québec.
Rencontre avec le public
La Cour suprême du Canada a hâte de vous rencontrer!
Le mercredi 14 septembre 2022 dès 15 h au Musée de la civilisation
La Cour suprême du Canada se rend à Québec en septembre pour y entendre deux affaires importantes. Pendant cette visite, les neuf juges accueilleront le public lors d’un événement gratuit où ils répondront aux questions de l’auditoire sur les thèmes suivants :
▪ Comment la Cour tranche-t-elle les questions qui affectent vos droits et libertés?
▪ Que fait un juge?
▪ Comment la Cour suprême s’y prend-elle pour décider des questions complexes qu’on lui soumet?
Réservez votre siège en vous inscrivant dès aujourd’hui!
La Cour suprême du Canada est l’une des institutions les plus importantes du pays. Elle rend des décisions qui touchent la vie de l’ensemble des Québécoises et Québécois.
Il convient de souligner que cet événement n’est pas une clinique d’information juridique et que les juges ne pourront pas répondre à des questions concernant des affaires précises.
Prière d’arriver à l’avance en prévision du contrôle de sécurité. Les portes ouvriront à 13 h 45 et le contrôle de sécurité débutera à 13 h 30.
Des photographes officiels et des représentants des médias seront présents sur les lieux. Il est possible que vous soyez photographiés et que ces photos soient utilisées par la Cour sur ses plateformes de médias sociaux et ses publications telle que la Rétrospective annuelle.
Mot de bienvenue du très honorable Richard Wagner, C.P. lors de la rencontre avec le public
