GROUPE MINES ET FINANCEMENT MINIER

Partie 2 – Série de séminaire annuels présentés par Fasken

Fasken au congrès ACPE de 2022

Le groupe Mines et financement minier de Fasken vous convie à la seconde partie de sa série de séminaires sur le secteur minier, lesquels se tiendront avant et pendant l’édition 2022 du congrès de l’ACPE qui aura lieu en juin. Chaque panel réunira des avocats de nos bureaux canadiens ainsi que des experts reconnus du secteur minier. Les séances auront lieu les 3, 6, 14 et 15 juin 2022. Au plaisir de vous compter parmi nous.

Vous voulez un conseil d’administration efficace? Faites place à la diversité

3 juin 2022  | 11 h 30 à 13 h

Prise de décision efficace, meilleure gestion des risques, valeurs sociales mises de l’avant et gouvernance globale réussie : voilà des objectifs que tout conseil d’administration d’entreprise s’efforce de réaliser. Dans le secteur minier, la diversité au sein des conseils d’administration constitue un facteur important dans l’atteinte de ces objectifs, notamment en ce qui concerne l’égalité des sexes, les minorités visibles, les origines culturelles et le patrimoine autochtone. Ce séminaire mettra en lumière l’importance et l’influence significative qu’a la diversité au sein des conseils d’administration et sera présenté par des administrateurs d’entreprise et des leaders du secteur qui ont constaté l’évolution, les progrès et les difficultés rencontrées en matière de diversité au sein des conseils d’administration.

La transition aux véhicules électriques et son incidence sur le secteur minier et le secteur automobile au Canada

6 juin 2022  | 11 h à 12 h 30

Le Canada a fait de la production de véhicules électriques une priorité nationale et a fixé une cible ambitieuse en 2040 pour l’élimination des véhicules à essence. La demande mondiale de batteries pour véhicules électriques monte en flèche. La création d’une chaîne d’approvisionnement canadienne pour les véhicules électriques pourrait transformer fondamentalement les secteurs manufacturiers et miniers canadiens . Lors de cette séance, des experts légaux et sectoriels s’entretiendront sur la façon dont le secteur minier canadien peut aider le Canada à devenir un chef de file dans le développement et la production de batteries.

Les mines en situation de guerre : Gérer la complexité d’un climat commercial marqué par les sanctions

14 juin 2022 | 11 h 30 à 13 h

Vous pouvez participer à cet événement en personne au bureau de Fasken à Toronto (places limitées) ou par vidéoconférence.

Depuis l’invasion de l’Ukraine par la Russie, le droit des sanctions est passé au premier plan du processus de vérification diligente dans tous les domaines du droit des affaires, que ce soit dans le cadre de transactions financières ou de fusions et acquisitions. Le secteur minier mondial, avec ses relations transfrontalières complexes et ses chaînes d’approvisionnement hautement intégrées, est particulièrement sensible à l’application des sanctions.

Webinaire sur les litiges en matière de droit autochtone : tendances actuelles et actions futures

15 juin 2022 | 11 h 30 à 13 h

Le 15 juin, joignez-vous aux membres du groupe Droit autochtone de Fasken pour une discussion sur les derniers développements dans ce domaine du droit.Nos avocats plaidants de partout au pays vous informeront des dernières tendances, ainsi que de la jurisprudence et des enjeux récents. Ce webinaire est susceptible d’intéresser toute personne dont les activités concernent les groupes autochtones au Canada.

Voici les sujets qui seront abordés :

·    Décisions importantes rendues en première instance et en appel concernant les accommodements offerts aux peuples autochtones, le processus de réconciliation, y compris ce que cela signifie pour le gouvernement et l’industrie

·    La déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA) et la mise en valeur des territoires autochtones

*  Ces programmes sont admissibles pour un maximum de 1.5 heures de droit de fond par le Barreau de l’Ontario.

Ces programmes représentent 1,5 heure de contenu donnant droit à des crédits pour les exigences annuelles de formation professionnelle continue (FPC) du Barreau de la Colombie-Britannique. La séance a été enregistrée avec Le Barreau de la Colombie-Britannique sous le nom « Fasken’s The Shift to Electric Vehicles and What it Means for Canadian Mining and our Automotive Sector – June 2022 » et les crédits pourront être réclamés sur le site Web de la formation professionnelle continue du Barreau de la Colombie-Britannique à compter du juin 2022.

Une confirmation de participation vous sera envoyée pour vos heures de formation continue auprès du Barreau du Québec.

Pour les demandes de FPC dans d’autres juridictions, veuillez communiquer avec votre barreau local.