Au milieu de la violence persistante en Haïti, le Programme Alimentaire Mondial (PAM) des Nations Unies a rapidement étendu son assistance alimentaire, atteignant plus d’un demi-million de personnes depuis le début de la crise actuelle en mars de cette année. Le PAM atteint les communautés vulnérables avec des distributions alimentaires, y compris des repas chauds […]

Yves Tourangeau possède plus de 30 ans d’expérience en litige civil et commercial, avec une concentration particulière en droit des assurances. Plaideur hors pair, il a représenté ses clients devant les tribunaux de juridiction québécoise et fédérale. Il agit également à titre de médiateur et d’arbitre depuis 2000. En droit des assurances, Yves représente plusieurs […]

C’est avec grande tristesse que nous vous informons du décès de monsieur Luc Tremblay, le 28 novembre 2023, à l’âge de 84 ans. Fondateur de la compagnie Rivetec en 1972 qui deviendra Tec-N-Tec en 1999 et sera vendu en 2022. Élu conseiller municipal en 1975 à la ville de Chambly, militant au sein du parti […]

La Faculté de droit de l’Université Laval offre ses plus sincères condoléances aux proches de Benoît Pelletier, à la fois grand avocat et grand homme de cœur. Diplômé de notre faculté en 1981, Benoît Pelletier a d’abord pratiqué le droit au sein du ministère de la Justice du Canada, puis du Service correctionnel du Canada. […]

Le 5 mars 2024 est décédé paisiblement Maurice Tancelin, à l’âge de 93 ans. Il fut l’un des membres fondateurs d’un corps professoral permanent à la Faculté de droit de l’Université Laval, au milieu des années 1960. Français d’origine, son travail auprès de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), d’abord en Afrique, l’amènera en 1960 au siège social de […]

Mort de Robert Badinter : retrouvez les réactions et hommages saluant la mémoire d’un « défenseur des causes justes » « Il était une figure du siècle, une conscience républicaine, l’esprit français », a écrit Emmanuel Macron, après la mort, à l’âge de 95 ans, du ministre de la justice de François Mitterrand et artisan de l’abolition de la peine de […]

Texte intégral de l’arrêt : Constitutionnalité de la Loi sur la laïcité de l’État (3 Mo) English Translation of the Judgment of the Court: Constitutionality of the Act respecting the laicity of the State (2 Mo) SOMMAIRE Ce sommaire ne fait pas partie de l’arrêt de la Cour, ne tient pas lieu des motifs de celui-ci et ne doit […]

Au nom de Norton Rose Fulbright, où le très honorable Brian Mulroney amorcé et conclu sa carrière en droit, nous souhaitons offrir nos plus sincères condoléances à sa famille, à ses proches et à nos compatriotes du Canada à la suite du décès de ce grand homme et leader. Lesouvenir qu’il laisse sera celui d’un homme […]

Grand négociateur, conservateur mais progressiste, il a dirigé le pays pendant une décennie, de 1984 à 1993. Brian Mulroney s’est éteint. Il avait 84 ans. Le premier ministre Justin Trudeau a déclaré ceci: Le premier ministre Justin Trudeau a fait aujourd’hui la déclaration suivante concernant le décès du très honorable Brian Mulroney : « C’est avec une grande […]

Bilan des actions dans la lutte à la corruption et à la collusion La Ville de Laval scelle le 20 février 2024 le dernier chapitre d’une période sombre de son histoire, en faisant le bilan des dernières années et en présentant les résultats finaux des mesures déployées, notamment dans le cadre de la Loi visant principalement la récupération […]